Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A3T
SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403017
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque A3T

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A3T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES domicilié(e) 44 boulevard de Champigny, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque A3T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3T est expirée depuis le 28 janvier 2002.

SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : XENOR , A2T , COF A


SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX ELECTRIQUES Société Anonyme - 44 boulevard de Champigny, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Chargeurs de batteries, redresseurs de courant, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, convertisseurs électriques